Au moment de déposer une nouvelle demande de brevet, la recherche d’antériorité est parfois perçue, à tort, comme une tâche superflue – réservée aux grandes entreprises dotées de départements juridiques étoffés. Pour une PME en phase de croissance ou qui investit massivement sur l’innovation, il peut sembler opportun de s’en remettre aux Offices de brevets (comme l’Office européen des brevets ou l’INPI) pour effectuer ce travail.
We submit the request ... and whatever the office arrives at a research report after the deposit ... and will transmit it to the SME! What would this preliminary diagnosis in this context be used in this context?
However, this reasoning frequently heard in the mouth of leaders of SMEs is problematic.
Indeed, this amounts to confusing the administrative and legal process for the validation of a patent application with the crucial strategic exercise which consists for a company to file a patent ... (or not to file this patent!) In knowledge of the facts.
Place without looking for: a risky temptation
The objective and the need for prior priority
Une recherche d’antériorité consiste dans cette étape de cartographie des titres existants. Il s’agit donc de la dernière étape interne de validation stratégique de l’opportunité de déposer cette demande de brevet en fonction de l’état des forces en présence…
This step, after writing the invention thesis, consists in building your strategic understanding of your technological and competitive environment.
Déposer sans procéder à cette recherche préalable, c’est avancer à l’aveugle. C’est prendre le risque de perdre du temps en aller-retours avec l’Office qui auraient pu être anticipés. En outre il arrive fréquemment que cette recherche d’antériorité vous amènera à préciser, modifier légèrement la structuration de vos revendications pour augmenter vos chances de succès facile et rapide une fois la demande déposée !
En outre au passage, vous complétez et approfondissez votre compréhension et votre intelligence de votre concurrence.
And for an SME, it amounts to bringing into play significant means, time, and risking spoiling this investment by forgetting the last check.
La rédaction d’un brevet est un moment clé. Cette étape fige les contours juridiques de l’invention pour laquelle vous allez revendiquer un monopole d’usage pour les années à venir.
Sans vision claire des brevets existants sur le même périmètre, comment caractériser précisément ce qui fait la nouveauté et l’intérêt de votre invention ? Comment saurez-vous si votre demande est une demande stratégique (sur le plan industriel) ou « juste » un brevet « marketing » ?
If the latter are frequent and not useless (especially for a fundraising start-up) you will not have the same international extension strategy for example, and with a considerable potential impact on the budget that you will devote to this title, to this invention!?
Enfin, sans cette analyse, l’entreprise s’expose à un autre risque : celui de se voir contester son titre par un concurrent qui considère que vous êtes en contrefaçon de ses propres brevets ! En effet une autre erreur courante consiste à croire qu’une fois votre titre validé et délivré par l’Office vous êtes à l’abri d’une action en contrefaçon par un tiers. C’est certes peu intuitif, mais cela arrive plus fréquemment qu’on ne croit.
Indeed your invention can indeed be an improvement or specificity of a more general invention already protected, thus leading to a right of dependence.
Alors non ! Au moment de déposer une demande de brevet, procéder à une recherche d’antériorité sérieuse n’est pas un luxe. C’est une boussole stratégique, une aide effective à la rédaction et un outil de sécurisation juridique.
And for SMEs, which have little time and important issues, it can make all the difference.
The illusion of a time and money saving
Lorsqu’une entreprise dépose une demande de brevet, elle sait qu’un rapport de recherche sera systématiquement réalisé par l’Office (européen ou national), à ses frais.
Pourquoi alors financer une recherche d’antériorité en amont ? La logique paraît simple : attendre les résultats officiels, et décider ensuite de poursuivre ou non. Sur le papier, ce raisonnement semble pragmatique. En pratique, il expose à des risques stratégiques majeurs.
A frozen deposit, difficult to correct
La rédaction d’un brevet est une étape structurante : ce qui est écrit dans la première version ne peut être modifié qu’à la marge. Si l’on découvre, après coup, des antériorités bloquantes ou proches, il est souvent trop tard pour adapter efficacement le texte. Il est alors préférable d’abandonner sa demande et repartir sur une nouvelle, sous réserve que cela soit encore possible ! Mais quelle perte de temps !
Result: reduced chances of obtaining solid protection, and an increased risk of seeing your request rejected - or worse, of being attacked in counterfeiting without having seen it coming!
A strategic vision from the outset
Know your technological neighbors
Effectuer une recherche d’antériorité en amont, c’est bien plus qu’un réflexe juridique : c’est une démarche stratégique. Elle permet de cartographier les acteurs qui gravitent autour de votre territoire d’innovation, d’identifier leur positionnement, de détecter vos éventuelles dépendances à leurs brevets… et d’ajuster la stratégie de protection en conséquence.
C’est aussi un moyen d’éviter les angles morts. L’Office peut passer à côté d’un document pertinent, ou en intégrer un qui ne l’est pas – la subjectivité des examinateurs est un fait, même au sein d’une démarche rigoureuse. En réalisant soi-même cette recherche, vous conservez la maîtrise de votre propre raisonnement et de votre copie stratégique.
A more targeted writing, therefore more efficient
Connaître parfaitement l’état de l’art avant de rédiger, c’est le faire intelligemment. En identifiant les éléments déjà divulgués, on peut valoriser avec précision les caractéristiques réellement distinctives de son invention – celles qui font la différence.
C’est là que réside la clé d’une rédaction concise, claire, juridiquement robuste et alignée sur les exigences des Offices.
A measured investment, a decisive impact
No, it is not reserved for large groups!
Contrairement aux idées reçues, une recherche d’antériorité n’est pas un exercice inaccessible ou réservé aux industriels disposant d’une cellule interne de propriété industrielle.
TKM propose une prestation accessible, spécialement pensée pour les PME.
A profitable approach throughout the chain
Investir dans la recherche d’antériorité en amont, c’est poser les bases d’une rédaction plus rapide, plus pertinente et plus économique. Moins de temps passé par le conseil en propriété industrielle, une meilleure qualité du dépôt, une stratégie de protection plus pertinente : à tous les niveaux, cette anticipation optimise les ressources que vous mobilisez.
What about large companies?
La recherche d’antériorité ne concerne pas uniquement les PME. Pour les groupes industriels, elle constitue également un levier stratégique – mais son utilisation est intégrée à une logique différente.
Les grandes entreprises disposent souvent de services spécialisés en propriété industrielle, de juristes internes, d’outils dédiés… et d’un volume important de dépôts chaque année. Elles peuvent ainsi calibrer leur stratégie en fonction de la criticité de chaque invention : sécuriser à 100 % les projets à fort potentiel, et faire l’impasse – en conscience – sur d’autres, à visée plus exploratoire ou marketing.
It is not negligence, but an assumed strategic choice, integrated into a global strategy.
Some requests even have the purpose of "occupying the field", to report positioning or to secure research partnerships. In these cases, the deposit becomes as much a protection tool as a communication tool.
Autrement dit, si la recherche d’antériorité est indispensable pour toute entreprise qui veut maximiser la valeur de son portefeuille de brevets, les modalités de sa réalisation dépendent du contexte : niveau de maturité PI de l’entreprise, nombre de dépôts par an, stratégie technologique ou industrielle, secteur (pharma, tech, cosmétique, etc.), et objectifs liés au brevet (protection, dissuasion, marketing…).
What TKM offers to innovative companies
Combined support: technological and strategic
TKM accompagne les entreprises – de la PME industrielle au groupe international – dans la structuration de leur stratégie de propriété intellectuelle. En partenariat avec les conseils en propriété industrielle (CPI), nous intégrons à chaque étape les dimensions technologiques, concurrentielles et stratégiques de vos activités brevets.
L’approche est globale : veille technologique, cartographie des brevets existants, analyse du positionnement technologique, évaluation des risques de contrefaçon, alignement avec la stratégie business… Le tout dans un objectif clair : faire du brevet un véritable levier d’innovation et d’investissement.
Et parfois même, un outil de communication. Certains brevets sont déposés pour signaler une présence sur un domaine, dissuader un concurrent, lever des fonds ou encore renforcer une posture de partenariat – bien au-delà de la seule protection technique. Dans ce cadre aussi, bien connaître son environnement technologique reste essentiel.
A calibrated offer according to your context
Whether you file a unique or more dozen demand each year, our tools and our methodology adapt to your specific issues. We support:
- les start-ups et les PME qui souhaitent sécuriser leurs premiers dépôts,
- The Pi directions seeking to optimize their deposit and writing process,
- And the R&D departments which have an imperative and constant need to fully understand their technological and scientific environment.
TKM designs intellectual property as a strategic tool, both defensive and offensive. It also applies this rule and implements it on the fringes of its own R&D activities and patent deposits.
Each deposit is a structuring choice: we help you do it with method, lucidity ... and keep a step ahead of the competition.
A complete software offering
Faire l’économie d’une recherche d’antériorité, c’est souvent prendre un pari risqué – surtout quand l’innovation est un actif clé pour l’avenir de votre entreprise. TKM accompagne les PME comme les grands groupes pour transformer cette étape en levier stratégique.
Vous souhaitez sécuriser votre prochain dépôt de brevet ? Contactez-nous pour une première analyse sur les brevets de votre domaine. Ensemble, construisons une protection alignée sur votre vision et vos objectifs.
